Mentions légales - 1res Rencontres de la participation
1res Rencontres de la participation
Diffuser une culture de la décision partagée
43 Rue de Châteaudun
75009 Paris
France
Président
Bertrand Pancher
Mentions légales - AssoConnect
AssoConnect
Hébergeur du site
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site http://www.rencontres-participation.fr sont la propriété de AssoConnect. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou partielle des textes et/ou des œuvres de ce site faite sans le consentement de AssoConnect est interdite.
Vie privée
Le site http://www.rencontres-participation.fr collecte des informations à caractère personnel relatives aux internautes. Il a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL sous le numéro suivant : 1490675. Cette collecte d’informations est uniquement destinée à gérer plus facilement les services proposés par le site http://www.rencontres-participation.fr.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected] ou par courrier postal à l’adresse suivante : 27 rue du Chemin Vert 75011 Paris.