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12 mars 2019 - Session 1

12 MARS - Session 1 : 11H- 12h45

Débat inspirant " Populismes, démocraties illibérales, montées des extrêmes : quelle place pour la participation démocratique ?" 
Organisé par Loïc Blondiaux et le GIS démocratie et participation 

Résumé à venir 

Forum ouvert "2020 : quelle(s) ambition(s) pour des villes participatives ?" 
Organisé par l'Institut de la participation et de la concertation 

La démocratie locale se résume-t-elle à un bulletin dans l’urne tous les six ans? «Non»: La réponse est consensuelle, la participation des habitants fait, en effet, désormais partie du paysage politique local.  Bon nombre de villes se sont déjà engagées dans diverses démarches de participation citoyenne (budgets participatifs, chartes…), mais les mouvements municipalistes invitent à penser une refondation plus profonde de l’institution municipale. Quel niveau d’implication des citoyensdans les décisions locales? Sur quels sujets? Sous quelle(s) forme(s) ? Les élections municipales en 2020 offrent une opportunité  de réinterroger la place du citoyen dans les décisions locales. Quelle(s) ambition(s) pour la participation des citoyens à l’échelle municipale? Imaginez des propositions concrèteset venez expérimenter en accéléré la méthode du forum ouvert, où les maîtres mots sont liberté et créativité !

 

Le forum ouvert, c’est quoi?  

Conçu pour faire émerger l’intelligence collective,le forum ouvert est un mode d’organisation de débats pour des groupes de plusieurs dizaines à un ou même plusieurs milliers de participants !  

Cet espace de dialogue temporaire et auto-organisé permet de susciter des échanges francs et peu formalisés entre les participants. La méthode garantit une liberté et une confiance dans la capacité du groupe à foisonner et générer des idées. Résultat : un grand nombre de propositions écrites sur un sujet donné. 

 

Ressources documentaires 

Partage d'expériences "Concerter sur un projet de production d’énergie éolienne terrestre : est-ce si particulier ?" 
Organisé par EDF

Les projets éoliens sont aujourd’hui au cœur des dynamiques de vie des territoires ruraux.

Si concerter le plus tôt possible constitue un enjeu essentiel, ces projets - par leur cadre règlementaire, leur durée et leur localisation – ne sont pas sans impact sur la manière de penser et conduire les dispositifs.

Quelles pratiques sont développées aujourd’hui en France pour faciliter le dialogue ?

Quelles difficultés sont ressenties par les élus ? par les porteurs de projet ? les habitants ? les commissaires enquêteurs ?

Et finalement, concerter sur ces projets, est-ce si différent que sur d’autres projets d’aménagement ?

C’est par différents témoignages qu’une réflexion collective sera recherchée dans le cadre de cet atelier.

Avec l'intervention de : 

  • Marianne RIBOULLET, Directrice du pôle concertation du cabinet Sennse
  • Lucie MAILLARD, Chargée de mission concertation et dialogue territorial chez EDF Renouvelables
  • Jean-Yves HERVÉ, Commissaire Enquêteur, membre de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs

Partage d'expériences "Interpellation et référendum d'initiative citoyenne : expérimentations locales et perspectives" 
Organisé par la ville de Grenoble et l'Observatoire international de la démocratie participative 

L’interpellation citoyenne, c’est-à-dire la capacité des citoyens à se faire entendre entre deux élections, à mettre à l’agenda politique de leurs représentants des sujets que ceux-ci n’ont pas choisi mais que les citoyens estiment essentiels, est un ingrédient incontournable d’une démocratie vivante. Revendiquée par les citoyens à l’échelle locale comme nationale, comme en témoigne les débats actuels autour du RIC (Référendum d’Initiative Citoyenne), cette capacité d’interpellation citoyenne reste aujourd’hui fragile en France.

Après un tour du monde des mécanismes institutionnels d’interpellation existants à l’échelle locale, seront présentés et analysés différentes expériences d’empowerment en France dans lesquels des collectifs de citoyens ont construit par eux-mêmes une réelle capacité d’interpellation. Nous aborderons ensuite l’expérimentation conduite par la Ville de Grenoble de structuration d’un mécanisme d’interpellation et de votation citoyenne avant d’analyser les freins actuels au développement de ce type de mécanisme dont les contraintes actuels du cadre légal français.


Avec l'intervention de : 

Pierre-Loïc CHAMBON, directeur de projet démocratie locale, Ville de Grenoble

Adrià DUARTE, coordinateur de l’Observatoire International de la Démocratie Participative

Camille MORIO, Chercheuse et enseignante en droit public, Université Grenoble-Alpes

Julien TALPIN, chargé de recherches en science politique au CNRS (Centre d’Etudes et de Recherches Administratives Politiques et Sociales/CERAPS) et co-directeur du GIS « Démocratie et Participation »

 

Ressources documentaires : 

  • Influencing politics with signatures? Models and experiences of local citizens’ initiative (Pau Alarcón, professeur à l'Université Pompeu Fabra ; Patricia García Espín, chercheuse à l'Institut des hautes études sociales - CSIC ; Joan Font, chercheur et directeur de l'Institut des hautes études - CSIC ; et Yanina Welp, chercheuse principale du Center for Democracy Studies de l'Université de Zurich). Rapport financé par l’OIDP et la Ville de Barcelone

Partage d'expériences "Consultations citoyennes sur l'Europe : dispositif inédit dans la mobilisation à large échelle" 
Organisé par le Commissariat général au développement durable 

Trois acteurs des consultations citoyennes sur l'Europe (CCE), trois échelons, trois rôles différents : venez comprendre et questionner une expérience de mobilisation en "cascade", de l'Europe au terrain. 
Le secrétariat général des consultations citoyennes sur l'Europe présentera les enjeux, le dispositif global européen et français, et les résultats des consultations. Le commissariat général au développement durable expliquera la manière dont il a mobilisé ses réseaux et compétences pour mettre en oeuvre et promouvoir cette initiative à son niveau. Nous entendrons une 3e voix ayant réalisé une consultation localement. 

Ressources documentaires

  • https://www.touteleurope.eu/consultations-citoyennes.html

Atelier "La concertation est-elle possible dans le secteur de la
santé ?" 

Organisé par État d'Esprit Stratis

Malgré quelques initiatives sur le dépistage du cancer du sein, la vaccination ou la loi bioéthique, le secteur de la santé engage peu de démarches participatives. Protection des données personnelles, difficultés d’intégrer les résultats d’une concertation dans des processus encadrés et sensibles… les raisons sont nombreuses. Cet atelier vise à partager des expériences dans ce domaine et réfléchir sur les évolutions possibles des pratiques des acteurs du monde de la santé.

Atelier "Comment associer les citoyens à l'évaluation des politiques publiques ?" 
Organisé par l'Assemblée des Communautés de France et Palabreo 

Très peu d’outils pérennes d’évaluation des politiques publiques associant les citoyens, de type « observatoire des engagements » sont aujourd’hui mis en place par les collectivités. Cet atelier aura pour objectif, à travers un jeu de rôle, de concevoir un dispositif de ce type. La proposition élaborée collectivement pourra ensuite être diffusée afin de nourrir les réflexions des élus locaux et de leurs équipes.

Avec l'intervention de : 

Marie-Catherine BERNARD, directrice, agence Palabreo

Michel BASSET, président, Société française de l’évaluation

Apolline PRÊTRE, conseillère environnement, Assemblée des communautés de France

 

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