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12 mars 2019 - Session 1

12 MARS - Session 1 : 11H- 12h45

Retrouvez les temps du mardi 12 mars, de 11 heures à 12h45 :

Faut-il croire au Grand débat national ?

Les pathologies des démocraties contemporaines : comment les analyser, comment en sortir ?

➔ Forum ouvert " 2020 : quelle(s) ambition(s) pour des villes participatives ?" 

➔ Concerter sur un projet de production d'énergie éolienne terrestre: est-ce si particulier ?

➔  "Interpellation et référendum d'initiative citoyenne : expérimentations locales et perspectives" 

➔ Consultations citoyennes sur l'Europe : dispositif inédit dans la mobilisation à large échelle

➔ La concertation est-elle possible dans le secteur de la santé ?

➔ Comment associer les citoyens à l'évaluation des politiques publiques ?

Débat inspirant " Faut-il croire au Grand débat national ? 
Organisé par Décider ensemble

Le Grand débat national sous-tend une organisation et une expertise spécifiques, de par son ampleur et le nombre des canaux de participation : cahiers de doléances, plateforme numérique, réunions locales, conférences citoyennes régionales, etc.

Que dire de ces dispositifs, de leur déploiement et de leur fonctionnement ? Si l’analyse des contributions sera réalisée par un collège d’acteurs regroupant civic tech et institut de sondage, à l’aide d’algorithmes et de l’intelligence artificielle, de nombreux acteurs issus de la société civile se sont également lancés dans l’observation de la démarche ou l’analyse des contributions.

L’observatoire des débats, regroupant praticiens et chercheurs de la participation, collecte des données sur l’organisation des réunions, tandis que la plateforme numérique la Grande annotation propose aux internautes une annotation collaborative citoyenne des contributions. A travers ces différents témoignages, venez décrypter les enjeux et défis du Grand débat national.

avec l’intervention de

Thibaut DERNONCOURT, Directeur conseils, Cap collectif

Jean-Michel FOURNIAU, Président du GIS, Observatoire des débats

Christian QUEST, la Grande annotation

David PROTHAIS , co-président de l’Institut de la participation citoyenne, Observatoire des débats

Un garant du Grand débat national (sous réserve)

Un membre de la mission interministérielle (sous réserve)

 

Débat inspirant " Les pathologies des démocraties contemporaines : comment les analyser, comment en sortir ? 
Organisé par Loïc Blondiaux

Montée des extrêmes, démocraties « illibérales », défiance à l’égard des élus, brutalisation du débat public, menaces sur les libertés publiques : autant de signes concordants d’un épuisement des formes et des institutions de la démocratie représentative. Certains observateurs en viennent aujourd’hui à évoquer la possible « mort de la démocratie » (Levitsky et Ziblatt) ou l’avènement de la « post-démocratie » (Crouch). De quelle « démocratie » est-il question ici et sommes-nous réellement menacés d’un tel effondrement ? Comment analyser par ailleurs les expériences et les discours qui attestent de l’aspiration à une « autre démocratie » : diffusion des outils d’intelligence collective, demande de démocratie participative ou de démocratie directe, initiatives citoyennes locales, retour du tirage au sort … ? Pourra-t-on sortir par le haut de la crise démocratique contemporaine ? Les alternatives envisagées à la démocratie représentative sont-elles réalistes ou désirables ? Assiste-t-on aujourd’hui à une métamorphose de nos systèmes démocratiques plutôt qu’à leur disparition ? Tels sont les enjeux de ce moment de réflexion liminaire. 

Intervenants :

Loïc BLONDIAUX : Après avoir enseigné à l’Institut d'études politiques de Lille, il est professeur des universités au département de science politique de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne depuis septembre 2008. Il est l’un des fondateurs de la revue Politix, revue des sciences sociales du politique. Membre du Conseil d’administration de l’ADELS, il co-anime, avec P-Y Guiheneuf, l’Institut de la concertation et préside le conseil scientifique du Groupement d’Intérêt Scientifique «Participation du public, décision, démocratie participative » depuis 2009. 

Marion ROTH : elle est titulaire d'un Master Affaires Publiques mention Ingénierie de la Concertation de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et d'un Master en Communication Politique et des institutions publiques au CELSA. Après une expérience en collectivité, elle rejoint en 2014 l’équipe de Décider ensemble dont elle est aujourd'hui la directrice. Ce think tank s’attache à réunir les acteurs de la société française pour créer une culture de la décision partagée.

Forum ouvert "2020 : quelle(s) ambition(s) pour des villes participatives ?" 
Organisé par l'Institut de la participation et de la concertation 

La démocratie locale se résume-t-elle à un bulletin dans l’urne tous les six ans? «Non» : la réponse est consensuelle, la participation des habitants fait, en effet, désormais partie du paysage politique local.  Bon nombre de villes se sont déjà engagées dans diverses démarches de participation citoyenne (budgets participatifs, chartes…), mais les mouvements municipalistes invitent à penser une refondation plus profonde de l’institution municipale. Quel niveau d’implication des citoyensdans les décisions locales? Sur quels sujets? Sous quelle(s) forme(s) ? Les élections municipales en 2020 offrent une opportunité  de réinterroger la place du citoyen dans les décisions locales. Quelle(s) ambition(s) pour la participation des citoyens à l’échelle municipale? Imaginez des propositions concrèteset venez expérimenter en accéléré la méthode du forum ouvert, où les maîtres mots sont liberté et créativité !

Le forum ouvert, c’est quoi?  

Conçu pour faire émerger l’intelligence collective,le forum ouvert est un mode d’organisation de débats pour des groupes de plusieurs dizaines à un ou même plusieurs milliers de participants !  

Cet espace de dialogue temporaire et auto-organisé permet de susciter des échanges francs et peu formalisés entre les participants. La méthode garantit une liberté et une confiance dans la capacité du groupe à foisonner et générer des idées. Résultat : un grand nombre de propositions écrites sur un sujet donné. 

Intervenants : 

Hélène CAUCHOIX co-présidente de l'Institut de la concertation et de la participation citoyenne

Judith FERRANDO : co-présidente de l'Institut de la concertation et de la participation citoyenne

Emeline PERRIN : chargée de mission à l'Institut de la concertation et de la participation citoyenne

Ressources documentaires :

Partage d'expériences "Concerter sur un projet de production d’énergie éolienne terrestre : est-ce si particulier ?" 
Organisé par EDF

Les projets éoliens sont aujourd’hui au cœur des dynamiques de vie des territoires ruraux. Si concerter le plus tôt possible constitue un enjeu essentiel, ces projets - par leur cadre règlementaire, leur durée et leur localisation – ne sont pas sans impact sur la manière de penser et conduire les dispositifs.

Quelles pratiques sont développées aujourd’hui en France pour faciliter le dialogue ? Quelles difficultés sont ressenties par les élus ? par les porteurs de projet ? les habitants ? les commissaires enquêteurs ? Et finalement, concerter sur ces projets, est-ce si différent que sur d’autres projets d’aménagement ?

C’est par différents témoignages qu’une réflexion collective sera recherchée dans le cadre de cet atelier.

Avec l'intervention de : 

Jean-Yves HERVÉ, Commissaire Enquêteur, membre de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs

Lucie MAILLARD, Chargée de mission concertation et dialogue territorial chez EDF Renouvelable

Marianne RIBOULLET, Directrice du pôle concertation du cabinet Sennse

 

 

Partage d'expériences "Interpellation et référendum d'initiative citoyenne : expérimentations locales et perspectives" 
Organisé par la ville de Grenoble et l'Observatoire international de la démocratie participative 

L’interpellation citoyenne, c’est-à-dire la capacité des citoyens à se faire entendre entre deux élections, à mettre à l’agenda politique de leurs représentants des sujets que ceux-ci n’ont pas choisi mais que les citoyens estiment essentiels, est un ingrédient incontournable d’une démocratie vivante. Revendiquée par les citoyens à l’échelle locale comme nationale, comme en témoigne les débats actuels autour du RIC (Référendum d’Initiative Citoyenne), cette capacité d’interpellation citoyenne reste aujourd’hui fragile en France.

Après un tour du monde des mécanismes institutionnels d’interpellation existants à l’échelle locale, seront présentées et analysées différentes expériences d’empowerment en France dans lesquels des collectifs de citoyens ont construit par eux-mêmes une réelle capacité d’interpellation. Nous aborderons ensuite l’expérimentation conduite par la Ville de Grenoble de structuration d’un mécanisme d’interpellation et de votation citoyenne avant d’analyser les freins actuels au développement de ce type de mécanisme dont les contraintes actuels du cadre légal français.

Avec l'intervention de : 

Pierre-Loïc CHAMBON, directeur de projet démocratie locale, Ville de Grenoble

Adrià DUARTE, coordinateur de l’Observatoire International de la Démocratie Participative

Camille MORIO, Chercheuse et enseignante en droit public, Université Grenoble-Alpes

Julien TALPIN, chargé de recherches en science politique au CNRS (Centre d’Etudes et de Recherches Administratives Politiques et Sociales/CERAPS) et co-directeur du GIS « Démocratie et Participation »

Ressources documentaires : 

  • Influencing politics with signatures? Models and experiences of local citizens’ initiative (Pau Alarcón, professeur à l'Université Pompeu Fabra ; Patricia García Espín, chercheuse à l'Institut des hautes études sociales - CSIC ; Joan Font, chercheur et directeur de l'Institut des hautes études - CSIC ; et Yanina Welp, chercheuse principale du Center for Democracy Studies de l'Université de Zurich). Rapport financé par l’OIDP et la Ville de Barcelone

Atelier "La concertation est-elle possible dans le secteur de la
santé ?" 

Organisé par État d'Esprit Stratis

Malgré quelques initiatives sur le dépistage du cancer du sein, la vaccination ou la loi bioéthique, le secteur de la santé engage peu de démarches participatives. Protection des données personnelles, difficultés d’intégrer les résultats d’une concertation dans des processus encadrés et sensibles… les raisons sont nombreuses. Cet atelier vise à partager des expériences dans ce domaine et réfléchir sur les évolutions possibles des pratiques des acteurs du monde de la santé. 

Avec l'intervention de : 

Joëlle ANDRÉ-VERT, chef de projet dans le service des bonnes pratiques professionnelles de la Haute Autorité de santé (HAS)

Alexandre FAUQUETTE, docteur en science politique et sociologue spécialiste des questions de participation dans le domaine de la santé, CERAPS, Université Lille 2

Grégoire MILOT, président d'Etat d'esprit Stratis

Marie-Christine SIMON, directrice de l’information et de la communication, Comité consultatif national d’éthique

 

Atelier "Comment associer les citoyens à l'évaluation des politiques publiques ?" 
Organisé par l'Assemblée des Communautés de France et Palabreo 

Très peu d’outils pérennes d’évaluation des politiques publiques associant les citoyens, de type « observatoire des engagements » sont aujourd’hui mis en place par les collectivités. Cet atelier aura pour objectif, à travers un jeu de rôle, de concevoir un dispositif de ce type. La proposition élaborée collectivement pourra ensuite être diffusée afin de nourrir les réflexions des élus locaux et de leurs équipes.

Avec l'intervention de : 

Michel BASSET, président, Société française de l’évaluation

Marie-Catherine BERNARD, directrice, agence Palabreo

Apolline PRÊTRE, conseillère environnement, Assemblée des communautés de France

 

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